Au cours de ces dernières années, je suis régulièrement intervenue auprès des institutionnels de la diffusion artistique et j’ai pu constater la nécessité pour les établissements publics culturels d’augmenter leurs ressources propres notamment par la valorisation du patrimoine immatériel, le dépôt de marque et le développement de boutiques de produits dérivés. Ce besoin ne concernant pas uniquement le milieu culturel, mais toute entreprise ou association désireuse de créer des extensions de ses offres, je me suis également intéressée au système général du produit dérivé et à sa schématique contractuelle : du parc d’attraction au mega évènement sportif, du parc animalier à l’office de tourisme.
À travers sept liens entre créateurs et diffuseurs, je précise tout en simplifiant, les démarches juridiques et stratégiques à observer depuis la boutique diffuseur, les collectionneurs, les collaborateurs ponctuels, les créations libres de droits, orphelines ou protégées, les images de personnes ou de lieux protégés, le patrimoine, les festivals et l’acheteur en ligne, après avoir détaillé le statut de l’objet dérivé lui-même.
Cet ouvrage se veut un outil simple et pratique pour toute personne, société ou institution publique se lançant dans la valorisation de son patrimoine immatériel et l’augmentation de ses ressources par le développement de produits dérivés. Du Musée ou de la Fondation souhaitant développer des objets à partir de ses collections ; du créateur artiste-designer souhaitant se diversifier et produire un “objet-oeuvre”, une oeuvre dérivée d’un autre créateur, une oeuvre en édition limitée ; des Archives souhaitant valoriser des œuvres orphelines ; de l’entreprise souhaitant apposer son nom et son logo sur une ligne de produits et développer une licence ; ce livre permettra à chacun d’appréhender juridiquement le produit, le créateur, les droits de propriété intellectuelle, le type de relation contractuelle, la rémunération et la fiscalité.
Caroline Schirman
Consultante, Galeriste
Caroline Schirman est juriste de formation spécialisée en droit de la propriété intellectuelle et plus généralement en droit de la culture et droit de la propriété littéraire et artistique. Elle a acquis une connaissance approfondie du fonctionnement institutionnel de la culture en tant qu’attachée juridique principale du Centre Pompidou pendant dix ans et s’est, par la suite, immergée dans les réseaux du marché de l’art lors de la création et co-direction d’une galerie d’art contemporain à Paris. Les nombreuses conférences et formations délivrées auprès des collectivités publiques territoriales (musées, centres d’art, conservateurs du patrimoine, directions des affaires culturelles) et des écoles du management du marché de l’art parisiennes, lui permettent de conserver un lien permanent avec le milieu de l’expérimentation culturelle mais aussi d’en connaître ses attentes. Auteure de deux ouvrages dédiés au marché de l’art « exposition mode d’emploi » et « l’artiste et son marché » aux éditions filigranes, elle délivre également des masterclass et workshops reconnus par l’icpf & psi agréé par le Cnefop à destination des artistes, curators et autres professionnels de la culture.
